Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPAG
GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE – GRISS (Société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3230652
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
SAPAG de GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE – GRISSà conseil d\'administration

Présentation de la marque SAPAG

Déposée le 13 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE – GRISSà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE – GRISSà conseil d'administration domicilié(e) 8, avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SAPAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPAG est expirée depuis le 13 juin 2013.

GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE – GRISSà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : CLASAR , MECAFRANCE , SAPAG , MONOVAR , SIERS , MF


GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE – GRISS (Société anonyme à conseil d'administration) - 8, avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES - 59280 - France - SIREN 612044339


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Soupapes de sûreté métalliques, clapets de sécurité anti-retour métalliques. Appareils de robinetterie industrielle, notamment appareils de robinetterie spéciale pour les bio-industries, les industries agro-alimentaires, les industries cosmétiques et la chimie ; dispositifs pour la commande manuelle ou par moteurs de robinets ; clapets de sécurité anti-retour (parties de machines) soupapes de sûreté (parties de machines), robinetterie d'adduction d'eau. Appareils et instruments de mesurage, de contrôle, notamment appareils électroniques pour la mesure, la régulation et la surveillance de grandeurs physiques telles que débit, pression, les stations de pompage, de traitement de l'eau, les centrales hydroéléctriques, les réseaux de distribution d'eau, d'adduction et d'irrigation, les réseaux d'eau industrielle et d'assainissement. Installations de distribution d'eau ; robinets, bouches à eau ; installations de chauffage et installations sanitaires ; appareils de robinetterie de chauffage et de robinetterie sanitaire, robinetterie de régulation de débit, de pression, de niveau des circuits hydrauliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.